Conseil Municipal du 28 septembre 2020
Le conseil municipal s’est réuni salle Fernand Léger le 28 septembre 2020 à 18h30. 16 conseillers de la majorité étaient présents, Franck EGLIN était excusé et Christophe CHAGNOT, retenu, avait donné procuration à Alain GIOVINAZZO. Patrick MANCA, élu de l’opposition était absent non excusé. Tous les points à l’ordre du jour ont été votés à l’unanimité.
1°) Vote des subventions aux associations de la commune. Adopté
2°) Choix du délégué de la commune au Parc National des Cévennes : Kévin REVERGER, suppléant : Rémy REBOUL.
3°) Le règlement obligatoire du Conseil Municipal, en vertu de l’Article L2121-8 du CGCT, a été adopté.
4°) Intégration de biens vacants et sans maître : L’arrêté du 26 août 2019 a constaté la situation juridique d’immeubles abandonnés. La liste des parcelles affichée le 5 septembre 2019 n’ayant pas fait l’objet de remarques suite à la publication, ces biens peuvent être incorporés dans le domaine privé de la commune. (Liste consultable en mairie)
5°) Cessions et acquisitions de la commune : La parcelle 934P et la parcelle 657D ont été acquises à l’€ symbolique afin de régulariser le passage du chemin communal et créer une liaison entre la place Gilbert Blanc et le parking.
6°) Admission en non-valeur de produits irrécouvrables du service assainissement pour un montant de 88,09 €.
7°) Demande de subvention au conseil Départemental : Afin de réhabiliter l’ancien temple en salle des fêtes, une série de travaux est envisagée. Des demandes de devis ont été faites auprès d’entrepreneurs locaux pour pouvoir établir un dossier de demande de subventions auprès du Conseil Départemental du Gard.
8°) Dissolution du budget annexe Assainissement : La gestion de l’assainissement étant du ressort de l’Agglo d’Alès depuis le 1er janvier 2020, le budget annexe de la commune sur l’Assainissement n’a plus de raison d’être.
9°) Décisions modificatives : Suite à la dissolution du budget assainissement, des opérations comptables ont été nécessaires pour équilibrer les dépenses et recettes des sections fonctionnement et investissement du budget général.
En raison du renforcement du protocole sanitaire, le traditionnel repas des anciens a dû être annulé.
